Mentions
légales

Soundscape Agency

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.

1. Dénomination

Dénomination : Soundscape Agency
Statut juridique : Micro-entreprise
SIRET : 812 251 015 0036
Date de création : 17 mars 2026
Adresse :
3 Rue du pas de l’Escalette
13590 Meyreuil
France

Email : contact@soundscape-agency.com

2. Responsable de la publication 

Le responsable de la publication est l’éditeur du site, agissant en qualité d’auto-entrepreneur.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur à compléter]
Adresse : à compléter
Téléphone : à compléter
Site web : à compléter

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Soundscape Agency (textes, images, graphismes, logo, vidéos, éléments sonores, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Soundscape Agency, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

Soundscape Agency s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

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Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

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